L’élection de Léon XIV marque une première dans l’histoire de l’Église : ce pape est le premier à détenir la nationalité américaine (il possède également la nationalité péruvienne). Une situation inédite qui soulève une question insolite : le souverain pontife devra-t-il s’acquitter d’impôts auprès des États-Unis, comme tout citoyen américain résidant à l’étranger ?
Un système fiscal extraterritorial unique
Contrairement à la plupart des pays, les États-Unis imposent leurs citoyens où qu’ils vivent, en vertu d’une loi adoptée en 2010, le Fatca (Foreign Account Tax Compliance Act). “Il n’y a pas d’exception pour les dirigeants étrangers, et le pape ne serait pas le premier concerné”, explique Brandon Mitchener, directeur de l’association Tax Fairness for Americans Abroad, dans les colonnes du Wall Street Journal.
Preuve que même les hautes sphères politiques ne sont pas épargnées : en 2015, l’ancien Premier ministre britannique Boris Johnson avait dû renoncer à sa citoyenneté américaine pour éviter de payer des taxes à l’IRS (Internal Revenue Service) après la vente de sa maison londonienne.
Le cas complexe du pape
Si Léon XIV ne perçoit pas de salaire en tant que pape, il bénéficie d’avantages en nature (logement, frais courants, etc.), dont la valeur pourrait, en théorie, être imposable. De plus, d’éventuels revenus annexes, comme ceux issus de droits d’auteur, pourraient aussi attirer l’attention du fisc.
Cependant, selon les experts interrogés par le Washington Post, il est peu probable que le pape soit effectivement taxé. Reste que “l’absence d’exemption formelle – même pour le pape – montre l’absurdité d’un système fiscal souvent dépourvu de nuance”, déplore Mitchener, qui plaide pour une réforme.
Le Vatican sous surveillance américaine ?
La situation pourrait prendre une tournure plus surprenante encore. Certains juristes estiment que Léon XIV, en tant que citoyen américain, pourrait être tenu de déclarer les comptes bancaires du Vatican à l’IRS, puisque la Banque du Vatican relève de son autorité.
“La loi Fatca ne distingue pas toujours clairement entre les actifs personnels et institutionnels”, précise Mitchener. “Cela ouvre la possibilité que le Saint-Siège soit soumis à des contrôles financiers américains simplement parce que son chef est américain.” Bien que l’immunité souveraine du pape puisse le protéger, le traité Fatca, ratifié par le Vatican en 2015, ne prévoit aucune exemption explicite. Un zèle excessif de l’IRS pourrait ainsi conduire à un scénario ubuesque : l’audit des finances vaticanes… en raison de la nationalité du pape.
